La propriété d'une œuvre intellectuelle

Pour que l'on puisse parler de plagiat, il faut donc parler de propriété spoilée. 

Depuis 1957 (pour le cinéma tout du moins, mais qui existait auparavant et sont applicables à tout Objet au moins intellectuel, sinon artistique) se sont mis en place deux droits :

• le droit moral
• le droit patrimonial

Le premier n'a pas de limite dans le temps, elle perdure après la mort de son auteur et personne ne peut le résorber. Il préconise le respect de l'œuvre et sa non-dégradation (mais à partir de quand la dégrade-t-on ?)

« le droit moral est la reconnaissance de cette dimension intimement personnelle et comparable à nulle autre qu'est notre investissement psychologique dans chacune de nos œuvres. »

dixit Alain Absire

Le second permet la rémunération de l'auteur (par l'intermédiaire de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques – SACD – en France). Ce dernier peut le céder (contrairement au droit moral). Depuis 1997, les droits patrimoniaux sont reversés aux ayant-droits jusqu'à 70ans après la mort de l'auteur, après quoi il tombe dans le domaine libre.

Pourquoi ces mesures ? Au delà d'un aspect financier certain, le droit moral certifie l'unicité et l'authenticité d'une œuvre. Par sa qualité d'objet intellectuel singulier issue d'un travail créatif d'un Homme tout aussi singulier, le scénario (ou roman, ou essai, ou composition musicale, ou etc.) est la propriété de son Auteur. Le droit patrimonial oblige à ne pas dissocier l'œuvre du nom de son créateur, quelque soit sa notoriété, son origine, ou le nombre de copie. À ces deux lois peuvent s'ajouter le droit au respect de l'œuvre, qui oblige à la considérer comme unité ; c'est-à-dire à ne pas la tronquer, l'amputer, la mutiler de quelques façons que ce soit.

Une application au quotidien est le droit à la citation, qui nécessite des guillemets et le nom de son auteur.

L'un des grands avantages est la possibilité donnée à l'Auteur de se plaindre du bafouement de l'intégrité de son œuvre, sans qu'il ait à prouver qu'il y a une atteinte à son honneur ou à sa réputation.

Autre avantage de ces lois, elles permettent le droit à l'anonymat. L'Auteur peut donc se doter d'un pseudonyme sous lequel il publiera, même par l'intermédiaire d'un tiers (éditeur, distributeur, etc.), son objet intellectuel.

→ Ces droits s'appliquent dans les cas de coécriture ou de traduction.
(Peuvent être considérés comme coauteurs : l'auteur de l'œuvre originale, l'auteur de l'adaptation, le traducteur, le dialoguiste, l'auteur de la colorisation, le compositeur de la bande musicale (ainsi que l'auteur des paroles s'il y en a), le réalisateur/metteur en scène)

Mais d'autres lois peuvent rentrer en ligne de compte, comme celle du respect de la qualité. Il est le droit légitime d'associer, en plus du nom de son auteur, les distinctions (nominations, prix, etc.) à l'objet. Ce que l'on peut observer sur les boitiers d'œuvres filmique, ou la couverture de bandes dessinées ou de roman (mais qui est rarement oublié, car argument "d'autorité" si l'on peut dire, il encourage l'achat et les éditeurs-distributeurs le savent bien et n'oublient pas d'en informer le maketiste).

Enfin, à ces droits s'ajoutent celui de divulgation (droit légitime de porter à la connaissance du public l'œuvre) et de retrait (permettant la modification de l'œuvre même après divulgation ou de se réapproprier le droit patrimonial. Attention cependant si vous avez cédé les droits, il vous faudra dédommager le cessionnaire. C'est un droit extrêmement encadré).

L'avantage de cette loi de 1951 a été de considérer le scénario, pas œuvre finale en elle-même, soit la propriété d'un Homme. Et donc de considérer un texte performatif éphémère trouvant son apogée artistique dans un autre support comme déjà œuvre intellectuelle impérissable.

« Le scénario, c'est une structure destinée à s'abolir dans une autre structure. »

Pier Paolo Pazzolini

Si le scénario a différents lecteurs dans le processus de création de l'œuvre finale, il n'est pas destiné à être lu par un spectateur λ. Du scénario de bande dessinée à la partition d'une musique, il est une série d'ordres visant à être exécutés. « Comme le morceau de sucre dans le café  » (Jean-Claude Carrière), il se dissout et gagne toute sa substance et lot d'affects dans son support final.

Article associé : http://alexander.faure-scenariste.over-blog.com/